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B-1.1, r. 6.1 - Règlement sur les installations sous pression

Article 53
Versions de la disposition

Texte complet
53. L’accessibilité à un équipement sous pression doit être maintenue afin d’en permettre l’entretien, la réparation, le nettoyage, la vérification et l’inspection.
D. 89-2018, a. 53.
En vig.: 2018-03-08
53. L’accessibilité à un équipement sous pression doit être maintenue afin d’en permettre l’entretien, la réparation, le nettoyage, la vérification et l’inspection.
D. 89-2018, a. 53.
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